Mentions Légales

Statut :  La Pie Coquette est une association à but non lucratif.

Description : Création de bijoux fantaisies et objets de décoration.

Date de création :  Le 2 Juillet 2013

Responsable légal :

Le Président: M. CANALE Fabien.

La Pie Coquette 11, rue d’Emerainville 77240 CESSON.

Adresse email : lapiecoquette@gmail.com

Site internet : www.lapiecoquette.com

CODE APE/NAF : 9003B

CNIL : Déclaration sous le numéro: 1698454

code CNIL :  3211Z Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

TVA non applicable, selon l’art.293B du CGI

Hébergeur du site : ovh.com

coordonnées OVH : 0820 698 765 (N° indigo: 0,118€/min)

Conception du site : Ce site a été réalisé par la société Thomas CUBEL.

Design et intégration du site par WOOTHEMES

 

Protection des données personnelles:

– En tant que site Ecommerce, lapiecoquette.com recueille un certain nombre d’informations nécessaires au traitement des commandes. L’association La Pie Coquette traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité. Le traitement automatisé d’informations nominatives sur le site du commerçant a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1698454;

 

L’association La Pie Coquette s’engage à ne pas divulguer à des tiers les coordonnées personnelles de ses clients.

LaPieCoquette.com est une marque déposée.